AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE

Pendant la durée de l'enquête, le dossier sera consultable en Mairie de Bornel (sur support papier et sur un poste informatique) ou sur le site en cliquant sur les liens ci-dessous : 

- Page de garde

- Bordereau

- Pièces administratives

- Rapport de présentation

- Orientation aménagement

- Règlement écrit

- Règlement graphique

- Emplacements réservés

- Bordereau pièces modificatives

- Cartouche pièces modificatives

Adresse mail de référence : urbanisme@mairie-bornel.fr